THORA-SEAL
Présentation de la marque THORA-SEAL
Déposée le 20 mai 1988 par la société étrangère Covidien AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THORA-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque THORA-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THORA-SEAL arrivera à expiration en date du 20 mai 2028.
Covidien AG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333548 - Publication au BOPI 2001-10-24
Renouvellement sans limitation n°2116210 - Publication au BOPI 1998-26
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370222 - Publication au BOPI 2008-04-15
Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463325 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333549 - Publication au BOPI 2001-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°502344 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2681999 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-23
Inscription le 27 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731798 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27
Inscription le 1 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°789775 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-01